Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE D'OR
SA DERBY

Numéro de dépôt :
97678916
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque LETTRE D'OR

Déposée le 20 mai 1997 par la société SA DERBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société SA DERBY domicilié(e) "Les Bregeolles", 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 994 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DERBY - France.

La marque LETTRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE D'OR est expirée depuis le 20 mai 2007.

SA DERBY a également déposé les autres marques suivantes : HAUT CLOS , VERDI


SA DERBY - "Les Bregeolles", 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France - SIREN 353994098


SA DERBY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

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